Conditions générales de vente

Article 1 : Objet et Mentions Légales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent de manière exclusive les relations contractuelles entre :

  • Le Vendeur : [Nom de l’entreprise ou Micro-entreprise], [Forme juridique, ex: SAS / Auto-entrepreneur], au capital de [Montant] €, immatriculée au RCS de [Ville] sous le numéro SIRET [Votre numéro], dont le siège social est situé au [Votre adresse postale], et joignable par email à [Votre email].
  • Le Client : Toute personne physique majeure effectuant un achat sur le site Internet [Nom de votre site web].

Le fait de passer commande sur le site implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV.

Article 2 : Produits et Prix

  • Caractéristiques : Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Les photographies se veulent les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit réel (notamment concernant le rendu des couleurs).
  • Prix : Les prix de nos produits sont indiqués en Euros (€) [Toutes Taxes Comprises (TTC) / Hors Taxes (HT) si auto-entrepreneur non soumis à la TVA]. Ils ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Article 3 : Commande et Offres Promotionnelles

  • Processus : Le Client valide sa commande après avoir vérifié son panier, rempli ses informations de livraison et accepté les présentes CGV. Un email de confirmation récapitulant la commande lui est envoyé.
  • Remises sur le panier : Le site applique une remise automatique de 5% pour toute commande dont le montant global est strictement supérieur à 60€, hors frais de port.

Article 4 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le règlement s’effectue par carte bancaire ou tout autre moyen sécurisé proposé sur le site (ex: Stripe, PayPal). Le Vendeur n’a jamais accès aux données bancaires du Client.

Article 5 : Livraison et Expédition

  • Livraison Offerte : Les frais de port sont intégralement offerts pour toute commande d’un montant égal ou supérieur à 40€ (après déduction d’éventuelles remises), pour une livraison standard en [Zone géographique, ex: France Métropolitaine].
  • Délais : Les commandes sont expédiées dans un délai de [Nombre] jours ouvrés après réception du paiement. Les délais de transport (fournis par le transporteur, ex: Colissimo, Mondial Relay) sont généralement de [Nombre] jours. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

Article 6 : Droit de Rétractation (Retours et Remboursements)

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.

  • Conditions : Pour des raisons d’hygiène évidentes, les articles (notamment les chaussettes) doivent être retournés neufs, non portés, non lavés, dans leur emballage d’origine intact et munis de leurs étiquettes.
  • Procédure : Le Client doit contacter le service client à l’adresse [Votre email] avant tout retour. Les frais de retour sont à la charge exclusive du Client.
  • Remboursement : Après vérification des articles retournés, le remboursement sera effectué sous [Nombre, ex: 14] jours via le même moyen de paiement qu’au moment de l’achat.

Article 7 : Garanties Légales

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (article L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (article 1641 du Code civil), permettant au Client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes.

Article 8 : Données Personnelles (RGPD)

Le Vendeur s’engage à protéger les données personnelles du Client. Celles-ci ne sont utilisées que pour le traitement des commandes et, si le Client l’a accepté, pour l’envoi de newsletters. Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données sur simple demande à [Votre email].

Article 9 : Litiges et Droit Applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client s’engage à contacter en priorité le Vendeur afin de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.